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DTO, un courrier adressé aux clubs par la DSAC/PN


La DSAC/PN a adressé un courrier aux aéroclubs concernant les organismes de formation déclarés DTO (Declared Training Organisation).

 

Les organismes de formation déclarés ont jusqu’au 8 avril 2019 pour être en totale conformité avec les dispositions relatives aux DTO. A défaut, à compter de cette date, leur activité de formation devra s’arrêter.

Afin de pouvoir poursuivre cette activité au sein de votre organisme, pensez à effectuer le plus tôt possible les démarches nécessaires pour une déclaration en tant qu’organisme DTO ou en vue d’une approbation en tant qu’ATO.

 

·     Si vous souhaitez que votre structure de formation devienne DTO, vous trouverez tous les éléments relatifs à la procédure de déclaration DTO ici.

·     Si vous souhaitez que votre structure de formation obtienne une approbation ATO, vous trouverez tous les éléments relatifs à la procédure de demande d’approbation ATO ici

 

Retrouvez le courrier complet de la DSAC/PN ici

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