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UN NOUVEAU PLAN DE VOL AU 15 NOVEMBRE PROCHAIN
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L’Organisation de l’Aviation Civile Internationale (OACI) a approuvé l’amendement n°1 à la 15ème édition des « Procédures pour les services de navigation aérienne – Gestion du Trafic aérien » (PANS-ATM, doc 4444), qui introduit des changements de contenu et de format du formulaire de plan de vol.

Ces changements sont applicables mondialement le 15 novembre 2012 à 00 :00 UTC.


Un arrêté modificatif aux règles de l’air sera prochainement publié abrogeant donc l’arrêté du 13 mars 1992.

Les changements consistent principalement en une nouvelle ventilation des dispositions de l’arrêté du 13 mars 1992.


Les principales modifications du formulaire plan de vol sont détaillées dans le document joint (cliquez ici).

L’attention des pilotes est donc appelée sur le fait que les plans de vol IFR ou VFR utilisant le format ACTUEL, déposés après le 15 novembre 2012 à 00:00 UTC seront systématiquement rejetés. Par conséquent, les pilotes qui ont mis en mémoire des éléments servant au dépôt de plan de vol sur OLIVIA doivent donc, après la mise en service de la version V4.0, mette à jour la description de chaque aéronef défini dans leur profil pour les champs suivants : - Champ 10a, AidEquipment - Champ 10b, SsrEquipment - Champ 18, Divers PBN (nouveau champ).

Notez aussi que les bornes Olivia dont quelques aérodromes étaient dotés seront définitivement arrêtées au 15 novembre car leur logiciel ne peut pas être mis à jour.


Les procédures techniques de dépôt du plan de vol de nature opérationnelle seront insérées dans l’AIP ENR 1.10 et les nouvelles dispositions ont été publiées par la circulaire d’information AIC A 2012_17 FR du 16 août 2012 et téléchargeable à l’adresse suivante :

https://www.sia.aviation-civile.gouv.fr/dossier/aicfrancea/AIC_A_2012_17_FR.pdf
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